Urbanisme
Corrençon-en-Vercors(38) : Création du Hameau des Arolles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04779 Dossier reçu complet le 26/10/2023 pdf - 807.3 kio Décision motivée du 30/11/2023 pdf - 422.6 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 novembre 2023
Boz (01) : construction d’un bâtiment industriel d’essais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04757 Dossier reçu complet le 30 octobre 2023 zip - 2 Mio Décision du 4 décembre 2023 pdf - 402 kio
6 novembre 2023
Rumilly (74) : construction d’une Station de Traitement des Eaux Usées et de Valorisation Energétique (STEU VE)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04774 Dossier reçu complet le 26 octobre 2023 zip - 8.4 Mio Décision du 29 novembre 2023 pdf - 408.3 kio
6 novembre 2023
Cessy (01) : Projet immobilier OAP Belleferme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04204 Dossier reçu complet le 31/10/2023 - partie 1 zip - 21.2 Mio Dossier reçu complet le 31/10/2023 - partie 2 zip - 18.7 Mio Décision motivée du 4 décembre 2023 pdf - 432.4 kio
2 novembre 2023
Neuvy (03) : extension d’un parking pour un total de 86 places et création d’annexes au château d’Origny
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04754 Dossier reçu complet le 24 octobre 2023 zip - 11.3 Mio Décision du 24 novembre 2023 pdf - 456.3 kio
26 octobre 2023
Rumilly (74) : Construction d’un nouveau collège Le Clergeon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04767 Dossier reçu complet le 23/10/2023 zip - 24 Mio Décision motivée du 24/11/2023 pdf - 1.9 Mio
25 octobre 2023
Vertaizon (63) : rénovation du château de Chignat
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04768 Dossier reçu complet le 23 octobre 2023 zip - 15.1 Mio Décision motivée du 31/10/2023 pdf - 378.9 kio
24 octobre 2023
Serrières-en-Chautagne (73) : Projet d’extension du parc d’activités économiques de Motz / Serrières-en-Chautagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04760 Dossier reçu complet le 19/10/2023 pdf - 914.3 kio Décision motivée du 13/11/2023 pdf - 1.8 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 octobre 2023