Urbanisme
Hauteluce (73) : Aménagement d’étapes thématisées sur l’actuel sentier des Crêtes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04958 Dossier reçu complet le 05/02/2024 pdf - 680.7 kio Décision motivée du 06/03/2024 pdf - 474.5 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 février 2024
Châteauneuf-sur-Isère (26) : Construction complexe sportif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04988 Dossier reçu complet le 06/02/2024 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 11/03/2024 pdf - 470.4 kio
6 février 2024
Cessy (01) : Construction d’un gymnase
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04948 Dossier reçu complet le 19/01/2024 zip - 7.3 Mio Décision motivée du 16/02/2024 pdf - 2.2 Mio
6 février 2024
Saint-Vallier (26) : restructuration du site hospitalier : création d’un parking paysager équipé d’ombrières de 74 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04980 Dossier reçu complet le 30 janvier 2024 zip - 5.5 Mio Décision du 5 mars 2024 pdf - 480.5 kio
6 février 2024
Chambost-Allières (69) : aménagement de stationnement en forêt publique départementale de la Cantinière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04977 Dossier reçu complet le 29 janvier 2024 zip - 4.2 Mio Décision du 4 mars 2024 pdf - 454.6 kio
5 février 2024
Saint-André-le-Gaz (38) : construction d’abris agricoles avec couverture photovoltaïque et grillages sur un élevage de faisans
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04971 Dossier reçu complet le 26 janvier 2024 zip - 11.1 Mio Décision du 1er mars 2024 pdf - 478.2 kio
2 février 2024
Allevard, Crêts-en-Belledonne, Le Cheylas, Pontcharra-sur-Bréda, Le Moutaret (38) : desserte forestière sur le massif de Bramefarine (mise au (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04943 Dossier reçu complet le 18 janvier 2024 zip - 10.5 Mio Décision motivée du 22 février 2024 pdf - 2.2 Mio
31 janvier 2024
Langeac (43) : création d’un parking en rive droite de l’Allier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04954 Dossier reçu complet le 22 janvier 2024 zip - 7.9 Mio Décision du 26 février 2024 pdf - 444.3 kio
31 janvier 2024