Urbanisme
Belleville-en-Beaujolais (69) : extension de la zone d’activités économiques Fontenailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05097 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 - cerfa pdf - 5 Mio Annexes zip - 21.4 Mio Note ecoter pdf - 5.4 Mio Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 2.4 Mio
12 avril 2024
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : reconstruction du groupe scolaire de Toisinges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05066 Dossier reçu complet le 10 avril 2024 zip - 11.4 Mio Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 543.7 kio NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 avril 2024
Écully (69) : aménagement d’espaces tertiaires sur le site localisé à l’angle du chemin du Tronchon et du chemin du Moulin Carron
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05030 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 8.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 10 mai 2024 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 avril 2024
Trévoux (01) : Création d’un parc de loisirs sur la thématique des dinosaures en lieu et place d’un ancien centre de loisirs aquatiques situé 1 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05103 Dossier reçu complet le 5 avril 2024 pdf - 999.6 kio Décision motivée du 07/05/2024 pdf - 309.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 mai 2024 zip - 8.6 Mio enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5222 Décision recours motivée du 09/07/2024 pdf - 593.9 kio NB : le (…)
9 avril 2024
Les Estables (43) : aménagement d’un stade de Biathlon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05119 Dossier reçu complet le 4 avril 2024 zip - 17.6 Mio Décision motivée du 06/05/2024 pdf - 554 kio
5 avril 2024
Pierrelatte (26) : Réalisation d’une serre agricole multichapelle à la production de fraises
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05084 Dossier reçu complet le 02/04/2024 zip - 12.1 Mio Décision motivée du 19/04/2024 pdf - 504.8 kio
3 avril 2024
Saint Pourçain-sur-Besbre (03) : amélioration et sécurisation de l’accès sud au parc animalier et parc d’attractions de « Le Pal »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04973 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 21.6 Mio Annexe 2 : atlas carto pdf - 14 Mio Décision du 29 avril 2024 pdf - 517.4 kio
29 mars 2024
Mozac (63) : construction d’un ensemble immobilier de commerces, restaurants, services, et bureaux sur deux niveaux avec sous-sol en lieu et place (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05071 Dossier reçu complet le 28 mars 2024 zip - 6.7 Mio Décision du 2 mai 2024 pdf - 526 kio
29 mars 2024