Urbanisme
Allemond et Livet-et-Gavet (38) : création d’une voie verte en Oisans – Phase 2 – Allemond Aire de Gavet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04597 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 - partie 1 zip - 8.3 Mo Partie 2 zip - 20.8 Mo Partie 3 zip - 17.9 Mo Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 334.1 ko
4 août 2023
Valserhône (01) : Aménagement du quartier durable Musinens (4,8 ha) sur l’emprise des stades Gérard Armand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04504 Dossier reçu complet le 03/08/2023 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 373 ko
4 août 2023
Lyon 2ème (69) : Réhabilitation du centre d’échanges Lyon Perrache
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04602 Dossier reçu complet le 03/08/2023 pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 07/09/2023 pdf - 447.3 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
4 août 2023
Chomérac (07) : construction du futur centre national de pétanque et de jeux provençal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04573 Dossier reçu complet le 12 juillet 2023 zip - 12.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 16 août 2023
1er août 2023
Montluçon (03) : aménagement/requalification du quartier urbain de la Verrerie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4582 Dossier reçu complet le 25 juillet 2023 - Partie 1 zip - 20 Mo Dossier reçu complet le 25 juillet 2023 - Partie 2 zip - 24.4 Mo Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 331.3 ko
26 juillet 2023
La Bâtie-Divisin et Pressins (38) : création d’un sentier pédagogique pédestre d’environ 4km aux abords du ruisseau de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04583 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 pdf - 4.4 Mo Décision motivée du 17 août 2023 pdf - 2.4 Mo
24 juillet 2023
Saint-Julien-Chapteuil (43) : aménagement et correction de virages sur la RD 15 et aménagement de deux belvédères sur le tracé afin de valoriser le (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04564 Dossier reçu complet le 7 juillet 2023 pdf - 14.6 Mo Etat initial écologique pdf - 13.7 Mo Délimitation des zones humides et diagnostic environnemental et enjeux zip - 21.6 Mo Décision du 9 août 2023 pdf - 1.4 (...)
24 juillet 2023
Bourg-de-Péage (26) : RD 538 – aménagement d’un carrefour giratoire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04561 Dossier reçu complet le 7 juillet 2023 zip - 21.2 Mo Décision du 9 août 2023 pdf - 1.4 Mo
24 juillet 2023