Urbanisme
Amancy (74) : Construction d’un bâtiment à usage de bureaux avec une aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05306 Dossier reçu complet le 12/07/2024 zip - 17.6 Mio Dossier retiré le 08/08/2024
17 juillet 2024
Bellerive-sur-Allier (03) : ré-aménagement de la place de "la Source Intermittente" et construction d’une halle ouverte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05262 Dossier reçu complet le 12 juillet 2024 zip - 21.5 Mio Partie 2 zip - 22 Mio Partie 3 zip - 17.3 Mio Partie 4 zip - 19.7 Mio Engagement du pétitionnaire zip - 1.3 Mio Décision du 8 août 2024 pdf - 577.3 kio
16 juillet 2024
Les Contamines-Montjoie (74) : Aménagement d’un complexe hôtelier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05208 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 3 Mio Décision motivée du 07/08/2024 pdf - 611.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2024
Les Contamines-Montjoie (74) : Aménagement d’un complexe hôtelier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05208 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 3 Mio Décision à rendre au plus tard le 13/08/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 juillet 2024
Lyon 2ème (69) : Projet de restructuration et d’extension du Musée des Tissus
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05294 Dossier reçu complet le 04/07/2024 pdf - 1.4 Mio Décision motivée du 08/08/2024 pdf - 600.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 juillet 2024
Clermont-Ferrand (63) : construction de bâtiments artisanaux - ZAC des Gravanches
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05282 Dossier reçu complet le 25 juin 2024 zip - 2.8 Mio Décision motivée du 30 juillet 2024 pdf - 2.6 Mio
5 juillet 2024
Poisy (74) : Création d’une zone d’activité « Novus Parc II » au lieu-dit « Les Marais Noirs »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05287 Dossier reçu complet le 03/07/2024 zip - 11.3 Mio Décision motivée du 06/08/2024 pdf - 625.8 kio
5 juillet 2024
Pont-Evêque (38) : Construction de plusieurs bâtiments d’activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05278 Dossier reçu complet le 24/06/2024 zip - 2.4 Mio Décision motivée du 29/07/2024 pdf - 593.3 kio
28 juin 2024