Saint-Rambert-d’Albon (26) : DUP valant MEC pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03156
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- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 10/11/2023 -
. Ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
- Complément arrivé le 12/12/2023.
Le dossier enquête publique est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
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