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Nyons (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03044 Dossier reçu complet le 14/03/2023 zip - 13.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 mars 2023
Peyrins (26) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03085 Dossier reçu complet le 04/05/2023 zip - 9.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 mai 2023
Pierrelatte (26) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03206 Dossier reçu complet le 16 août 2023 zip - 9.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 août 2023
Pont de l’Isère (26) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03050 Dossier reçu complet le 16/03/2023 pdf - 2.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 mars 2023
Saillans (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03273 Dossier reçu complet le 20/10/2023 zip - 13.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 octobre 2023
Saint-Barthélémy-de-Vals (26) : DUP valant MEC pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03155 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 14.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
18 juillet 2023
Saint-Rambert-d’Albon (26) : DUP valant MEC pour le projet de création de diffuseurs de Porte de DrômArdèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03156 Dossier reçu complet le 11 juillet 2023 zip - 6.3 Mio Annexe 5 : réglement graphique pdf - 21.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
18 juillet 2023
Saint-Sauveur-Gouvernet (26) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03116 Dossier reçu complet le 09/08/2023 pdf - 421.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 juin 2023