Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Chateau-Bernard (38) : Révision du POS et élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00659 Dossier reçu complet le 21/12/2017 zip - 10.2 Mio Décision motivée du 12/02/2018 pdf - 248.6 kio
3 janvier 2018
Mésigny (74) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00636 Dossier reçu complet le 19/12/2017 pdf - 1 Mio Décision motivée du 15/02/2018 pdf - 252.6 kio
29 décembre 2017
Saint-Pierre-d’Entremont (73) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00635 Dossier reçu complet le 19/12/2017 pdf - 293.5 kio Décision motivée du 19/02/2018 pdf - 247.5 kio
29 décembre 2017
Les Allues (73) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00634 Dossier reçu complet le 19/12/2017 pdf - 161.2 kio Décision motivée du 16/02/2018 pdf - 250.4 kio
29 décembre 2017
Macot-la-Plagne - commune déléguée (73) : révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00630 Dossier reçu complet le 14/12/2017 pdf - 592.3 kio Dossier Hors-champ, pour mémoire : Hors-champ de l'analyse au cas par cas
29 décembre 2017
Porte des Pierres Dorées/Liergues (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00629 Dossier reçu complet le 14/12/2017 zip - 22.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 14/02/2018
20 décembre 2017
Ville-la-Grand (74) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00616 Dossier reçu complet le 07/12/2017 pdf - 2.9 Mio Décision motivée du 05/02/2018 pdf - 252.6 kio
20 décembre 2017
Fareins (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DUPP-00625 Dossier reçu complet le 13/12/2017 pdf - 2.9 Mio Décision motivée du 13/02/2018 pdf - 251.2 kio
18 décembre 2017