Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Communay (69) : Mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01184 Dossier reçu complet le 04/12/2018 - partie 1 pdf - 5.6 Mio Dossier reçu complet le 04/12/2018 - partie 2 zip - 19 Mio Décision motivée du 01/02/2019 pdf - 166.1 kio
12 décembre 2018
Crozes-Hermitage (26) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01185 Dossier reçu complet le 04/12/2018 pdf - 8.7 Mio Décision motivée du 04/02/2019 pdf - 179.9 kio
10 décembre 2018
Les Gets (74) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01181 Dossier reçu complet le 29/11/2018 pdf - 1.3 Mio Décision motivée du 29/01/2019 pdf - 155.5 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date 19/04/2019 pdf - 1.1 Mio . Décision motivée du 12/06/2019 pdf - 169.5 kio
7 décembre 2018
L’Albenc (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01186 Dossier reçu complet le 04/12/2018 - partie 1 zip - 16.8 Mio Dossier reçu complet le 04/12/2018 - partie 2 pdf - 16.5 Mio Décision motivée du 01/02/2019 pdf - 169.3 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 21/03/2019. Décision motivée du 14/05/2019 pdf - 166.6 kio
5 décembre 2018
Le Bois d’Oingt (69) : Révision du POS en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01180 Dossier reçu complet le 29/11/2018 pdf - 415.5 kio Décision motivée du 28/01/2019 pdf - 183.8 kio
5 décembre 2018
Le Versoud (38) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01182 Dossier reçu complet le 30/11/2018 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 29/01/2019 pdf - 182.4 kio
4 décembre 2018
Tramoyes (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01176 Dossier reçu complet le 26/11/2018 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 24/01/2019 pdf - 161 kio
3 décembre 2018
Saint-Vincent-de-Mercuze (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01177 Dossier reçu complet le 27/11/2018 pdf - 6.7 Mio Décision motivée du 27/01/2019 pdf - 156.9 kio
3 décembre 2018