Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Saint-Nazaire-les-Eymes (38) : Révison du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01148 Dossier reçu complet le 31/10/2018 - partie 1 zip - 20.5 Mio Dossier reçu complet le 31/10/2018 - partie 2 zip - 8.5 Mio Décision motivée du 26/12/2018 pdf - 182.3 kio
15 novembre 2018
Chatuzange-le-Goubet (26) : Commune déléguée Pizançon - Déclaration de projet n°4 (extension du projet nouvelle caserne de Gendarmerie)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01156 Dossier reçu complet le 09/11/2018 pdf - 3.3 Mio Décision motivée du 07/01/2019 pdf - 164.2 kio
14 novembre 2018
Challes-les-Eaux (73) : modification n°9 du POS en PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01154 Dossier reçu complet le 07/11/2018 zip - 5.8 Mio Décision motivée du 04/01/2019 pdf - 193 kio
12 novembre 2018
Chevrières (42) : PLU
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKU-1141 Dossier reçu complet le 24/10/2018 pdf - 890.1 kio Décision motivée du 21/12/2018 pdf - 250.6 kio
8 novembre 2018
Argonay (74) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01152 Dossier reçu complet le 07/11/2018 - partie 1 zip - 24.1 Mio Dossier reçu complet le 07/11/2018 - partie 2 zip - 14.2 Mio Décision motivée du 04/01/2019 pdf - 181.4 kio
8 novembre 2018
Saint-Gérons (15) : POS
Demande de cas par cas Dossier 2018-KKU-1142 Dossier reçu complet le 24/10/2018 pdf - 6.5 Mio Décision signée le 20/12/2018 pdf - 166.6 kio
6 novembre 2018
Crachier (38) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01136 Dossier reçu complet le 22/10/2018 zip - 6.3 Mio Décision motivée du 20/12/2018 pdf - 163.9 kio
5 novembre 2018
Le Cheylas (38) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DUPP-01134 Dossier reçu complet le 22/10/2018 pdf - 6.8 Mio Décision motivée du 19/12/2018 pdf - 197.4 kio
5 novembre 2018