Tramoyes (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
Dossier n°2018-ARA-DUPP-01176
Sur le même sujet
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le (...)
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02971 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf | 434.7 ko Télécharger La décision (...)
2 mars 2023
Chamoux-sur-Gelon (73) : Elaboration du PLU
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02983 - NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous (...)
1er mars 2023
Trèves (69) : Révision du PLU
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02868 Dossier reçu complet le 09/01/2023 pdf | 1.9 Mo Télécharger La décision est (...)
17 janvier 2023
Aubière (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
K/K DU POS PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-2899 Dossier reçu complet le 16 novembre 2022 La décision est consultable sur le site de (...)
12 janvier 2023