Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Mornant (69) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01522 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2024
La Plagne Tarentaise (73) commune déléguée de Macôt-la-Plagne : modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01484 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2024
Saulcet (03) : modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01519 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2024
Le Broc (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01521 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2024
Verchaix (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01520 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
4 décembre 2024
Amplepuis (69) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01517 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2024
Boudes (63) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01506 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 novembre 2024
Révision du PLUi-H du Haut-Bugey Agglomération dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01508 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2024