Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Trept (38) : déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU relatif à la modification d’un site industriel (société MTB recycling)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01530 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 décembre 2024
Vaujany (38) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01531 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 décembre 2024
Pringy (74) : modification n°3 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01529 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 décembre 2024
Taulignan (26) : Révision n°1 du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01524 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
16 décembre 2024
Mornant (69) : Révision du PLU arrêté
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01522 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2024
La Plagne Tarentaise (73) commune déléguée de Macôt-la-Plagne : modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01484 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
12 décembre 2024
Saulcet (03) : modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01519 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2024
Le Broc (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01521 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2024