Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Allemond (38) : DPMC du PLU – Extension des Tilleuls Allemond
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01021 - reçu complet le 03/02/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
17 février 2021
Cluses (74) : Modification du projet de la ZAC de la Boquette
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AP-01114 - reçu complet le 02/02/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
12 février 2021
Anse (69) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01018 - reçu complet le 21/01/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
11 février 2021
Verchaix (74) : Révision n° 1 du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-001022 - reçu complet le 08/02/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
10 février 2021
Virignin (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01015 - reçu complet le 21/01/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
25 janvier 2021
Trévol (03) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AU-1013 reçu le 07/01/2021 Absence d'avis en date du 7 avril 2021 html - 40.6 kio
19 janvier 2021
Chamousset (73) : Révision allégée n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-01014 - reçu complet le 15/01/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
18 janvier 2021
Sahune (26) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01011 - reçu complet le 05/01/2021 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
12 janvier 2021