Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Alixan (26) : Projet VercorsTech - ZAC de la Correspondance - Actualisation du dossier de réalisation de la ZAC de la Correspondance et Mise en (…)

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AP et AUPP -01724 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

  • AE projet urbanisme

18 juin 2024

Maclas (42) : modification n°2 du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01435 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

14 juin 2024

Illiat (01) : Révision du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01437 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

11 juin 2024

Bonnefamille (38) : révision du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01431 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

5 juin 2024

Vézelin-sur-Loire (42) : élaboration du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01424 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

24 mai 2024

Modane (73) : Révision allégée n°2 du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01432 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

17 mai 2024

Saint-Martin-de-Belleville (73) - (commune nouvelle : Les Belleville) : Révisions allégées numéros 1, 2, 3 et modification du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01425 - Révision allégée n°1 du PLU Dossier n°2024-ARA-AUPP-01426 - Révision allégée n°2 du PLU Dossier n°2024-ARA-AUPP-01427 - Révision allégée n°3 du PLU Dossier n°2024-ARA-AUPP-01430 - Modification du PLU L'avis sera rendu au plus tard le 14/08/2024 et sera consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

16 mai 2024

Valmeinier (73) : Modification n°2 du PLU

Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01420 L'avis est consultable sur le site de la MRAE

  • AE DU POS PLU

17 avril 2024

Partager la page

S'abonner
Haut de page