Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
- Dossier n°2022-ARA-KKU-2759
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours. Il est en cours d’instruction.
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Révision allégée n°1 du PLUi-H du Haut-Chablais (74)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03662 dossier reçu complet le 26/11/2024 pdf - 2.4 Mio La décision est consultable sur (…)
28 novembre 2024
Communes de la Communauté de communes du pays de Cayres-Pradelles (43) : modification simplifiée (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03454 Dossier reçu complet le 17/05/2024 pdf - 994.3 kio La décision est consultable (…)
21 mai 2024
Révision allégée n°6 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03220 Dossier reçu complet le 28/08/2023 - partie 1 zip - 8.3 Mio Dossier reçu (…)
29 août 2023
Révision allégée n°5 du PLUiH de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex dans l’Ain
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03219 Dossier reçu complet le 28/08/2023 zip - 14.8 Mio La décision est consultable sur (…)
29 août 2023