Péage-de-Roussillon (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-03084
- 

Dossier reçu complet le 03/05/2023 pdf - 261.4 kio


- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Alex (74) : Modification n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03945 Dossier reçu complet le 09/07/2025 zip - 5.7 Mio La décision sera rendue au plus (…)

  • KKU ad hoc

11 juillet 2025

Collonges-sous-Salève (74) : Modification de droit commun n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03941 Dossier reçu complet le 08/07/2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)

  • KKU ad hoc

10 juillet 2025

Thurins (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03929 Dossier reçu complet le 08/07/2025 pdf - 963 kio La décision sera rendue au plus (…)

  • KKU ad hoc

9 juillet 2025

Nivolas-Vermelle (38) : Modification du PLU (projet Eco-Parc)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03935 Dossier reçu complet le 07/07/2025 pdf - 209.5 kio La décision sera rendue au (…)

  • KKU ad hoc

8 juillet 2025

Haut de page