Saint-Genest-Malifaux (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03969
-
- La décision sera rendue au plus tard le 21/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Eymeux (26) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04078 Dossier reçu complet le 16 septembre 2025 zip - 9.1 Mio La décision sera rendue (…)
17 septembre 2025
Beauvallon (secteur Saint-Andéol-Le-Château) (69) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04072 Dossier reçu complet le 8 septembre 2025 zip - 17 Mio La décision sera rendue au (…)
15 septembre 2025
Saint-Bonnet-de-Rochefort (03) : révision de la carte communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04075 Dossier reçu complet le 9 septembre 2025 zip - 9.5 Mio La décision sera rendue au (…)
12 septembre 2025
Parentignat (63) : modification simplifiée n°1 du PLU
Dossier n°2025-ARA-AC-04068 Dossier reçu complet le 2 septembre 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 2 novembre 2025 et (…)
12 septembre 2025