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Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03312 Dossier reçu complet le 14 décembre 2023 zip - 14.2 Mio Partie 2 zip - 12.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 décembre 2023
Parigny (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03086 Dossier reçu complet le 04/05/2023 pdf - 1.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mai 2023
Saint-Chamond (42) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03121 Dossier reçu complet le 15/06/2023 zip - 2.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 juin 2023
Saint-Denis-sur-Coise (42) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03223 Dossier reçu complet le 07/09/2023 zip - 16.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 07/11/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2023
Saint-Étienne (42) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AvisConforme-2979 Dossier reçu complet le 27 janvier 2023 La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 février 2023
Saint-Étienne (42) : modification simplifiée n°13 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03250 Dossier reçu complet le 29 septembre 2023 zip - 5.2 Mio Annexes zip - 22 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : deux fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
3 octobre 2023
Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03029 Dossier reçu complet le 31 mai 2023 zip - 8.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 juin 2023
Saint-Jean-Bonnefonds (42) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02995 Dossier reçu complet le 08/02/2023 pdf - 171.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 avril 2023