Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42) : modification n°2 du PLU
- Dossier n°2023-ARA-AC-03312
-
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Moirans (38) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04079 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 pdf - 4.2 Mio La décision sera rendue (…)
23 septembre 2025
Meysse (07) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04069 Dossier reçu complet le 4 septembre 2025 zip - 13 Mio La décision sera rendue au (…)
23 septembre 2025
Fareins (01) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04070 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 17.9 Mio Annexes (suite) zip - (…)
22 septembre 2025
Blyes (01) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04076 Dossier reçu complet le 11 septembre 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue (…)
18 septembre 2025