Parigny (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-AC-03086
- 

Dossier reçu complet le 04/05/2023 pdf - 1.2 Mio


- La décision est consultable sur le site de la MRAE

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Civrieux (01) : Modification n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04008 Dossier reçu complet le 02/08/2025 zip - 13.2 Mio La décision sera rendue au plus (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Aime-la-Plagne (73) : Modification n°3 du PLU de la commune déléguée d’Aime

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04001 Dossier reçu complet le 01/08/2025 pdf - 5.9 Mio La décision sera rendue au plus (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Jarrier (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03994 Dossier reçu complet le 30/07/2025 zip - 21.9 Mio La décision sera rendue au plus (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Donzère (26) : Modification simplifiée n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04004 Dossier reçu complet le 01/08/2025 pdf - 373 kio La décision sera rendue au plus (…)

  • KKU ad hoc

6 août 2025

Haut de page