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Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03016 La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 février 2023
Saint-Laurent-la-Conche (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03129 Dossier reçu complet le 30 juin 2023 pdf - 6.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
5 juillet 2023
Saint-Priest-la-Prugne (42) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03070 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 pdf - 2.9 Mo Rapport de présentation pdf - 15.2 Mo Annexes - partie 2 zip - 14.3 Mo Annexes - partie 3 zip - 14.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 avril 2023
Saint-Romain-d’Urfé (42) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03040 Dossier reçu complet le 7 mars 2023 zip - 9.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 mars 2023
Salvizinet (42) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03238 Dossier reçu complet le 22 septembre 2023 zip - 4.2 Mo Auto-évaluation pdf - 678.5 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2023