Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
Carrière, éolien, industrie, déchet, élevage
Molles (03) : Construction d’un stockage de fourrage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01000 Dossier reçu complet le 19/01/2018 zip - 14.8 Mo Décision motivée du 23/02/2018 pdf - 69.7 ko
12 février 2018
Cayres (43) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de pouzzolane
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-00976 Dossier reçu complet le 23/01/2018 pdf - 1.6 Mo Annexes (1/2) pdf - 14.7 Mo Annexes (2/2) pdf - 24.4 Mo Décision motivée le 27/02/2018 pdf - 70.8 ko
30 janvier 2018
Le Brignon (43) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de pouzzolane
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-00977 Dossier reçu complet le 23/01/2018 pdf - 1.6 Mo Annexes (1/2) pdf - 23 Mo Annexes (2/2) pdf - 22.3 Mo Décision motivée du 27/02/2018 pdf - 75.5 ko
30 janvier 2018
Les Martres d’Artière (63) : Installation de traitement de matériaux, recyclage, et transit de produits minéraux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-00968 Dossier reçu complet le 18/01/2018 pdf - 13.8 Mo Décision motivée du 19/02/2018 pdf - 88.3 ko
30 janvier 2018
Etoile-sur-Rhône et Portes-lès-Valence (26) : Renouvellement et extension d’une carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-00971 Dossier reçu complet le 05/01/2018 pdf - 7.5 Mo Décision motivée le 09/02/2018 pdf - 101.3 ko
26 janvier 2018
Pont-de-Chéruy (38) : Création d’un nouveau bâtiment sur un site existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00958 Dossier reçu complet le 22/12/2017 pdf - 692.7 ko Annexes pdf - 809.2 ko Décision motivée le 26/01/2018 pdf - 83.9 ko
16 janvier 2018
Andrézieux-Bouthéon (42) : Extension d’un bâtiment industriel de fabriation de papier et carton
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00957 Dossier reçu complet le 26/12/2017 pdf - 14.7 Mo Décision motivée le 26/01/2018 pdf - 90.6 ko
12 janvier 2018
Thones (74) : Préparation de panneaux pour la fabrication de meubles bois
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00924 Dossier reçu complet le 15/12/2017 pdf - 4 Mo Décision motivée le 18/01/2018 pdf - 79.3 ko
5 janvier 2018