Forêt
Saint-Didier-en-Velay (43) : défrichement pour culture de sapins de Noël -
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05396 Dossier reçu complet le 3 septembre 2024 zip - 6.3 Mio Courrier hors champ en date du 27 septembre 2024 pdf - 161.8 kio
30 septembre 2024
Vollore-Montagne (63) : défrichement de 0,6 ha en vue de restaurer une zone humide
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05418 Dossier reçu complet le 26 septembre 2024 zip - 18.7 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 689.2 kio
30 septembre 2024
Roche-en-Régnier (43) : défrichement de la parcelle AK 321 pour remise en culture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05426 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 3.9 Mio Décision motivée du 28/10/2024 pdf - 694 kio
25 septembre 2024
Ally (43) : défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05417 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 4.3 Mio Décision du 28 octobre 2024 pdf - 690.3 kio
25 septembre 2024
Joux (69) : boisement de 3 près pour une surface de 3,05 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05409 Dossier reçu complet le 10 septembre 2024 zip - 1.9 Mio Décision du 15 octobre 2024 pdf - 651.8 kio
19 septembre 2024
Biziat (01) : boisement de parcelles sur 1,92 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05407 Dossier reçu complet le 9 septembre 2024 zip - 4.9 Mio Décision motivée du 14 octobre 2024 pdf - 2.7 Mio
19 septembre 2024
Trévoux (01) : plantation forestière de 10 hectares sur des terrains communaux avec constitution d’un dossier Label Bas Carbone - Parcelles (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05401 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 10.3 Mio Décision motivée du 10 octobre 2024 pdf - 793.8 kio
16 septembre 2024
Chevagnes (03) : boisement de terres agricoles pour une superficie de 14 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05410 Dossier reçu complet le 11 septembre 2024 zip - 4 Mio Décision en date du 16 octobre 2024 pdf - 656.3 kio
16 septembre 2024