Forêt
Deux-Grosnes (69) : Boisement de 0,8 hectare de la partie non boisée d’une parcelle à usage mixte de lande, pré, pâture et taillis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05479 Dossier reçu complet le 21/10/2024 zip - 2.6 Mio Décision du 25 novembre 2024 pdf - 697.3 kio
28 octobre 2024
Presles (38) : boisement d’environ 1,14 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05462 Dossier reçu complet le 21 octobre 2024 zip - 3.9 Mio Décision du 25 novembre 2024 pdf - 701.8 kio
24 octobre 2024
Marols (42) : premier boisement d’une superficie 0,63 hectare pour production sylvicole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05468 Dossier reçu complet le 18 octobre 2024 zip - 3.8 Mio Décision du 21 novembre 2024 pdf - 715.9 kio
21 octobre 2024
Pierrelongue (26) : déboisement pour la création de terres agricoles (plantation de vignes) d’une surface de 1,5 hectare section B et 2,26 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05427 Dossier reçu complet le 14 octobre 2024 zip - 13.3 Mio Annexes - partie 1 zip - 18.7 Mio Annexes - partie 2 zip - 13.5 Mio Annexes - partie 3 zip - 13.5 Mio Annexes - partie 4 zip - 22 Mio Annexes - partie 5 zip - 21.8 Mio Annexes - partie 6 zip - 12.7 Mio Décision à (…)
15 octobre 2024
Saulcet (03) : boisement de terres agricoles d’une surface de 1,2 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05436 Dossier reçu complet le 26 septembre 2024 zip - 1.6 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 687 kio
4 octobre 2024
Orgnac-l’Aven (07) : défrichement de 2.23 ha des parcelles A n°282-706-472-281
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05443 Dossier reçu complet le 30 septembre 2024 zip - 7.1 Mio Décision motivée du 04/11/2024 pdf - 676.5 kio
3 octobre 2024
Chavroches et Cindré (03) : boisement de terres agricoles d’une surface de 3,5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05428 Dossier reçu complet le 24 septembre 2024 zip - 3.9 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 689.9 kio
30 septembre 2024
Devesset (07) : défrichement de 4340 m² pour la plantation de sapins de Noël
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05419 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 6.9 Mio Décision motivée du 18 octobre 2024 pdf - 666.9 kio Nota : il s'agit d'une extension au projet n°2024-ARA-KKP-5268 qui avait été dispensé d'évaluation environnementale.
30 septembre 2024