Forêt
Venteuges (43) : défrichement de 1.04 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04880 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 8.1 Mo Décision du 19 janvier 2024 pdf - 426.4 ko
22 décembre 2023
Salt-en-Donzy (42) : défrichement de 1,7 ha pour remise en eau de l’Etang Branle pour exploitation piscicole, avec reprise des limites cadastrales (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04839 Dossier reçu complet le 30 novembre 2023 pdf - 1.5 Mo Décision motivée du 04/01/2024 pdf - 439.7 ko NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
15 décembre 2023
Jaleyrac (15) : boisement d’une prairie de pâturage en forêt d’une surface de 3 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04862 Dossier reçu complet le 11 décembre 2023 zip - 19.2 Mo Décision motivée du 15 janvier 2024 pdf - 2.2 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 14 mars 2024 zip - 4.6 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5073. Décision à rendre au plus tard le 14 mai (...)
15 décembre 2023
Trizac (15) : boisement d’une prairie de pâturage en forêt pour une surface de 3 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04865 Dossier reçu complet le 11 décembre 2023 zip - 15.4 Mo Décision du 15 janvier 2024 pdf - 2 Mo
15 décembre 2023
Tarare (69) : boisement d’une surface de 1,60 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04851 Dossier reçu complet le 5 décembre 2023 zip - 2.9 Mo Décision du 8 janvier 2024 pdf - 429.1 ko
15 décembre 2023
Larnage (26) : défrichement de 3 parcelles (7150 m²) pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04858 Dossier reçu complet le 8 décembre 2023 zip - 8.3 Mo Décision motivée du 11/01/2024 pdf - 2 Mo
14 décembre 2023
Saint-Jean-de-Muzols (07) : défrichement de 0,43 ha pour plantation de vignes AOP Saint-Joseph
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04824 Dossier reçu complet le 11 décembre 2023 zip - 10.7 Mo Décision du 15 janvier 2024 pdf - 432.8 ko
13 décembre 2023
Saint-Jean-de-Muzols et Vion (07) : défrichement pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04368 Dossier reçu complet le 13 décembre 2023 zip - 7.6 Mo Décision motivée du 17 janvier 2024 pdf - 2.1 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 26 janvier 2024 zip - 1.4 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-4968 Décision motivée du 25 mars 2024 pdf - 2.3 (...)
13 décembre 2023