Forêt
Orgnac-l’Aven (07) : défrichement de 2.23 ha des parcelles A n°282-706-472-281
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05443 Dossier reçu complet le 30 septembre 2024 zip - 7.1 Mio Décision motivée du 04/11/2024 pdf - 676.5 kio
3 octobre 2024
Chavroches et Cindré (03) : boisement de terres agricoles d’une surface de 3,5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05428 Dossier reçu complet le 24 septembre 2024 zip - 3.9 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 689.9 kio
30 septembre 2024
Devesset (07) : défrichement de 4340 m² pour la plantation de sapins de Noël
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05419 Dossier reçu complet le 19 septembre 2024 zip - 6.9 Mio Décision motivée du 18 octobre 2024 pdf - 666.9 kio Nota : il s'agit d'une extension au projet n°2024-ARA-KKP-5268 qui avait été dispensé d'évaluation environnementale.
30 septembre 2024
Saint-Didier-en-Velay (43) : défrichement pour culture de sapins de Noël -
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05396 Dossier reçu complet le 3 septembre 2024 zip - 6.3 Mio Courrier hors champ en date du 27 septembre 2024 pdf - 161.8 kio
30 septembre 2024
Vollore-Montagne (63) : défrichement de 0,6 ha en vue de restaurer une zone humide
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05418 Dossier reçu complet le 26 septembre 2024 zip - 18.7 Mio Décision du 29 octobre 2024 pdf - 689.2 kio
30 septembre 2024
Roche-en-Régnier (43) : défrichement de la parcelle AK 321 pour remise en culture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05426 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 3.9 Mio Décision motivée du 28/10/2024 pdf - 694 kio
25 septembre 2024
Ally (43) : défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05417 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 4.3 Mio Décision du 28 octobre 2024 pdf - 690.3 kio
25 septembre 2024
Joux (69) : boisement de 3 près pour une surface de 3,05 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05409 Dossier reçu complet le 10 septembre 2024 zip - 1.9 Mio Décision du 15 octobre 2024 pdf - 651.8 kio
19 septembre 2024