Forêt
Goncelin (38) : Réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05863 Dossier reçu complet le 22/05/2025 zip - 3.4 Mio Décision du 24 juin 2025 pdf - 1 Mio
28 mai 2025
Chaise-Dieu (43) : défrichement de parcelle AI 63
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05860 Dossier reçu complet le 22/05/2025 zip - 3.7 Mio Décision du 25 juin 2025 pdf - 1 Mio
28 mai 2025
Leucamp (15) : Défrichement de deux parcelles pour une surface totale de 1,77 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05844 Dossier reçu complet le 13/05/2025 zip - 2 Mio Décision du 18 juin 2025 pdf - 1 Mio
26 mai 2025
Le Haut-Bréda (38) : réouverture de parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement (2,192 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05853 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 4.3 Mio Décision du 16 juin 2025 pdf - 1 Mio
22 mai 2025
Sainte-Agnès (38) : Réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05850 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 4.1 Mio Décision du 20 juin 2025 pdf - 1022.3 kio
22 mai 2025
Plateau-des-Petites-Roches (38) : réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement (2,35 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05852 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 6.2 Mio Décision du 20 juin 2025 pdf - 1010 kio
21 mai 2025
Puy-Guillaume (63) : Défrichement d’un ensemble de parcelles pour une surface de 10,39 ha pour pâture bovine et équine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05845 Dossier reçu complet le 07/05/2025 zip - 2.9 Mio Dossier retiré le 05/06/2025
20 mai 2025
Tiviers (15) : défrichement d’une parcelle de bois (1,1310 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05843 Dossier reçu complet le 12 mai 2025 zip - 2.2 Mio Décision du 10 juin 2025 pdf - 1021.3 kio
16 mai 2025