Forêt
Ally (43) : défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05417 Dossier reçu complet le 23 septembre 2024 zip - 4.3 Mio Décision du 28 octobre 2024 pdf - 690.3 kio
25 septembre 2024
Joux (69) : boisement de 3 près pour une surface de 3,05 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05409 Dossier reçu complet le 10 septembre 2024 zip - 1.9 Mio Décision du 15 octobre 2024 pdf - 651.8 kio
19 septembre 2024
Biziat (01) : boisement de parcelles sur 1,92 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05407 Dossier reçu complet le 9 septembre 2024 zip - 4.9 Mio Décision motivée du 14 octobre 2024 pdf - 2.7 Mio
19 septembre 2024
Trévoux (01) : plantation forestière de 10 hectares sur des terrains communaux avec constitution d’un dossier Label Bas Carbone - Parcelles (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05401 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 10.3 Mio Décision motivée du 10 octobre 2024 pdf - 793.8 kio
16 septembre 2024
Chevagnes (03) : boisement de terres agricoles pour une superficie de 14 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05410 Dossier reçu complet le 11 septembre 2024 zip - 4 Mio Décision en date du 16 octobre 2024 pdf - 656.3 kio
16 septembre 2024
Créméaux (42) : premier boisement forestier de 4.11 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05400 Dossier reçu complet le 5 septembre 2024 zip - 8.2 Mio Décision du 10 octobre 2024 pdf - 652.5 kio
13 septembre 2024
Orgnac-l’Aven (07) : défrichement de plusieurs parcelles pour une surface de 0.7857 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05385 Dossier reçu complet le 27 août 2024 zip - 12.3 Mio Décision du 1er octobre 2024 pdf - 641.7 kio
12 septembre 2024
Les Villages du Lac de Paladru (38) : défrichement de 1,033 hectare pour utilisation agricole
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05367 Dossier reçu complet le 6 août 2024 zip - 4.6 Mio Décision en date du 10 septembre 2024 pdf - 605 kio
10 septembre 2024