Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Saint-Just-d’Ardèche (07) : réalisation d’un parc agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05085 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 16.5 Mo Dossier reçu complet le 22 mars 2024 - Partie 2 zip - 14.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 26 avril 2024
2 avril 2024
Brousse (63) : installation d’une centrale en agrivoltaïsme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05086 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 8.6 Mo Annexes zip - 18.5 Mo Décision à rendre au plus tard le 26 avril 2024
27 mars 2024
Saint-Martin-de-la-Porte (73) : curage de la retenue hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05065 Dossier reçu complet le 22 mars 2024 zip - 4.3 Mo Décision à rendre au plus tard le 26 avril 2024
26 mars 2024
Pleaux (15) : installation d’un parc photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05072 Dossier reçu complet le 14 mars 2024 zip - 11 Mo Décision du 17 avril 2024 pdf - 514.5 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 mars 2024
Saint-Priest-Bramefant (63) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la parcelle ZR 119 au lieu-dit "Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05081 Dossier reçu complet le 15 mars 2024 zip - 4.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 19 avril 2024
20 mars 2024
Murat (03) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-5059 Dossier reçu complet le 8 mars 2024 zip - 3 Mo Décision du 12 avril 2024 pdf - 511.9 ko
18 mars 2024
Passy (74) : aménagement hydroélectrique de la Motte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05064 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 21.9 Mo Annexe vol 1 : rapport SAGE pdf - 11.1 Mo Décision du 16 avril 2024 pdf - 499.2 ko
18 mars 2024
Moureuille (63) : installation d’une centrale photovoltaïque en ombrière sur des structures au sol situé sur un terrain à vocation agricole en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05058 Dossier reçu complet le 6 mars 2024 zip - 24 Mo Décision du 10 avril 2024 pdf - 496.6 ko
11 mars 2024