Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Cheyssieu (38) : projet agrivoltaïque (exploitation d’ombrières photovoltaïques au-dessus de cultures fruitières et/ou (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05019 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 23.2 Mo Décision du 22 mars 2024 pdf - 473.3 ko
23 février 2024
Tenay (01) : rénovation de la MCHE Moulin à ciment dans le cadre de la demande de renouvellement d’autorisation d’exploiter - Rivière (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05021 Dossier reçu complet le 19 février 2024 pdf - 718 ko Décision motivée du 21 mars 2024 pdf - 1.2 Mo NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 février 2024
Aouste-sur-Sye (26) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04970 Dossier reçu complet le 19 février 2024 zip - 8.7 Mo Décision du 25 mars 2024 pdf - 501.2 ko
21 février 2024
Saint-Cyr-sur-Menthon (01) : construction d’une centrale agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04994 Dossier reçu complet le 5 février 2024 zip - 16.1 Mo Partie 2 zip - 18.6 Mo Décision du 11 mars 2024 pdf - 487.7 ko
21 février 2024
Saint-Didier-en-Donjon (03) : projet pilote d’ombrières agrivoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04891 Dossier reçu complet le 14 février 2024 zip - 17.6 Mo Décision du 20 mars 2024 pdf - 479.1 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
16 février 2024
Liernolles (03) : projet pilote d’ombrières agrivoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04892 Dossier reçu complet le 14 février 2024 zip - 18.2 Mo Décision du 20 mars 2024 pdf - 479.2 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
15 février 2024
Artemare (01) : installation d’ombrières dans l’enceinte du stade
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04974 Dossier reçu complet le 29 janvier 2024 zip - 22.4 Mo Décision du 4 mars 2024 pdf - 464.2 ko
12 février 2024
Poliénas (38) : construction d’une ombrière photovoltaïque sur le boulodrome
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4964 Dossier reçu complet le 24 janvier 2024 zip - 5.7 Mo Décision du 28 février 2024 pdf - 461.4 ko
12 février 2024