Balbigny (42) : centrale photovoltaique au sol en autoconsommation sur le ténement foncier du supermarché Netto

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-06214 / N 009365/KK P
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Dossier reçu complet le 27 novembre 2025 pdf - 518.2 kio


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Décision motivée en date du 30/12/2025 pdf - 852.1 kio

- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-DREAL-ara@developpement-durable.gouv.fr

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