Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Tréminis (38) : V2 - installation de trackers agrivoltaiques en zone RNU en appui d’une activite d’elevage bovin existante (1.58, hectare - 750, kWc)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06262 / N 010892/KK P Dossier reçu complet le 19 décembre 2025 pdf - 527.8 kio Décision à rendre au plus tard le 23 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
24 décembre 2025
Aiton (73) : installation d’un parc photovoltaïque au sol est un ancien dépôt de déchets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06243 / N 010333/KK P Dossier reçu complet le 11 décembre 2025 pdf - 528 kio Décision à rendre au plus tard le 15 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025
Cassaniouze (15) : parc agrivoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06181 / N 008454/KK P Dossier complet le 19 décembre 2025 pdf - 520.1 kio Décision à rendre au plus tard le 23 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025
La Tour-de-Salvagny (69) : réalisation d’un parc agrivoltaïque d’une puissance installée de 5,5MWc sur terrain agricole en prairie de 9,9 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05645 Dossier reçu complet le 15 juillet 2025 pdf - 527.3 kio Décision motivée du 18 août 2025 pdf - 1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours gracieux en date du 15 septembre 2025 pdf - 1.4 Mio enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6081. Rejet du recours gracieux le 15 novembre 2025 NB : (…)
23 décembre 2025
Le Theil (03) : ombrières agrivoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06258 / N 010716/KK P Dossier reçu complet le 17 décembre 2025 zip - 7.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 21 janvier 2026
22 décembre 2025
Balbigny (42) : centrale photovoltaique au sol en autoconsommation sur le ténement foncier du supermarché Netto
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06214 / N 009365/KK P Dossier reçu complet le 27 novembre 2025 pdf - 518.2 kio Décision à rendre au plus tard le 1er janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2025
Saint-Victor (03) : ombrières agrivoltaiques en synergie avec un élevage bovin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06207 / N 009155/KK P Dossier reçu complet le 20 novembre 2025 pdf - 525.5 kio Décision motivée du 23 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2025
Alixan (26) : projet agrivoltaique de plantations arboricoles (abricotiers, pêchers) sous ombrières photovoltaiques pilotées sur des parcelles (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06196 / 008836/KK P Décision à rendre au plus tard le 14 janvier 2026
12 décembre 2025