Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Lancié (69) : installation d’ombrières photovoltaïque des Marans
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06271 / N 010307/KK P Dossier reçu complet le 29 déembre 2026 pdf - 527.3 kio Annexes zip - 7.1 Mio Décision à rendre au plus tard le 2 février 2026
8 janvier 2026
Fix-Saint-Geneys (43) : installation d’une centrale photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-6226 / N 009877/KK P Dossier reçu complet le 5 janvier 2026 Décision à rendre au plus tard le 9 février 2026
6 janvier 2026
Tréminis (38) : V2 - installation de trackers agrivoltaiques en zone RNU en appui d’une activite d’elevage bovin existante (1.58, hectare - 750, kWc)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06262 / N 010892/KK P Dossier reçu complet le 19 décembre 2025 pdf - 527.8 kio Décision à rendre au plus tard le 23 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
24 décembre 2025
Aiton (73) : installation d’un parc photovoltaïque au sol est un ancien dépôt de déchets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06243 / N 010333/KK P Dossier reçu complet le 11 décembre 2025 pdf - 528 kio Décision à rendre au plus tard le 15 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025
Cassaniouze (15) : parc agrivoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06181 / N 008454/KK P Dossier complet le 19 décembre 2025 pdf - 520.1 kio Décision à rendre au plus tard le 23 janvier 2026 NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
23 décembre 2025
La Tour-de-Salvagny (69) : réalisation d’un parc agrivoltaïque d’une puissance installée de 5,5MWc sur terrain agricole en prairie de 9,9 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05645 Dossier reçu complet le 15 juillet 2025 pdf - 527.3 kio Décision motivée du 18 août 2025 pdf - 1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours gracieux en date du 15 septembre 2025 pdf - 1.4 Mio enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6081. Rejet du recours gracieux le 15 novembre 2025 NB : (…)
23 décembre 2025
Le Theil (03) : ombrières agrivoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06258 / N 010716/KK P Dossier reçu complet le 17 décembre 2025 zip - 7.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 21 janvier 2026
22 décembre 2025
Balbigny (42) : centrale photovoltaique au sol en autoconsommation sur le ténement foncier du supermarché Netto
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06214 / N 009365/KK P Dossier reçu complet le 27 novembre 2025 pdf - 518.2 kio Décision motivée en date du 30/12/2025 pdf - 852.1 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2025