Aiton (73) : installation d’un parc photovoltaïque au sol est un ancien dépôt de déchets
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-06243 / N 010333/KK P
-
- Décision à rendre au plus tard le 15 janvier 2026
- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Tréminis (38) : V2 - installation de trackers agrivoltaiques en zone RNU en appui d’une activite (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06262 / N 010892/KK P Dossier reçu complet le 19 décembre 2025 pdf - 527.8 kio (…)
24 décembre 2025
Cassaniouze (15) : parc agrivoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06181 / N 008454/KK P Dossier complet le 19 décembre 2025 pdf - 520.1 kio Décision à (…)
23 décembre 2025
La Tour-de-Salvagny (69) : réalisation d’un parc agrivoltaïque d’une puissance installée de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05645 Dossier reçu complet le 15 juillet 2025 pdf - 527.3 kio Décision motivée du 18 (…)
23 décembre 2025
Le Theil (03) : ombrières agrivoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06258 / N 010716/KK P Dossier reçu complet le 17 décembre 2025 zip - 7.5 Mio Décision (…)
22 décembre 2025