Eau
Aoste (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02440 dossier reçu complet le 04/11/2021 zip - 11.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 04/01/2022 et sera consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2021
Espirat (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02425 Dossier reçu complet le 14 octobre 2021 7z - 6.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 octobre 2021
Sérezin-de-la-Tour (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02419 dossier reçu complet le 07/10/2021 pdf - 109.8 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 octobre 2021
La Chapelle d’Abondance (74) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02418 Dossier reçu complet le 06/10/2021 zip - 20.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 octobre 2021
Cernex (74) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02403 Dossier reçu complet le 30/09/2021 zip - 7.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 30/11/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 octobre 2021
Châteauneuf-les-Bains (63) : actualisation du ZA des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKPP-01519 Décision du 10/11/2021 (format PDF - 270.1 ko) La décision consultable sur le site de la MRAE
28 septembre 2021
Sermoyer (01) : Révision du Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02401 Dossier reçu complet le 15 septembre 2021 zip - 5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 septembre 2021
Bouzel (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKPP-02367 Dossier reçu complet le 6 septembre 2021 zip - 3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
7 septembre 2021