Eau
Villefontaine (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02736 Dossier reçu complet le 8 juillet 2022 zip - 10.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 août 2022
Valdrome (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02815 Dossier reçu complet le 08/08/2022 zip - 9.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
Romans-sur-Isère (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02820 Dossier reçu complet le 10/08/2022 zip - 22.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 août 2022
La Chapelle d’Alagnon (15) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02802 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 20 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Auzelles (63) : révision du zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2789 Dossier reçu complet le 28 juillet 2022 zip - 11.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 août 2022
2 CCAM (Communauté de communes Cluses Arve et Montagnes) (74) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02773 Dossier reçu complet le 29 juillet 2022 pdf - 2.5 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2022
Chantesse (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02745 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 juillet 2022
Ville-Sous-Anjou (38) : Mise à jour des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02696 Dossier reçu complet le 12/07/2022 pdf - 247.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022