Saint-Georges-de-Mons, (63) : Zonage d’assainissement
Demande de cas par cas
-
-
- Dossier reçu complet le 25 mars 2019
-
-
-
- Dossier reçu complet le 25 mars 2019
-
Sur le même sujet
Mogneneins (01) : restauration des berges et des francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06047 Dossier reçu complet le 26 août 2025 zip - 20.7 Mio Décision à rendre au plus (…)
8 septembre 2025
Seyssel (01-74) : aménagement d’un chenal par hydrocurage entre la base Aqualoisirs et le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05988 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 3.1 Mio Décision du 28 août 2025 (…)
3 septembre 2025
Pont-de-Beauvoisin (38) : création d’un piézomètre de 150 m de profondeur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06051 Dossier reçu complet le 27 août 2025 zip - 9.4 Mio Décision à rendre au plus (…)
1er septembre 2025