Anse (69) : renouvellement d’autorisation loi sur l’eau de la STEP et du système d’assainissement

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKP-3175
- 

Dossier reçu complet le 31 mai 2021 zip - 11.3 Mio


- 

Décision motivée du 05/07/2021 pdf - 1.1 Mio

Partager la page

Sur le même sujet

Berzème (07) : création d’un forage de 100m de profondeur à visée d’irrigatio

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05790 Dossier reçu complet le 1er juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet eau

16 juin 2025

Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05868 Dossier reçu complet le 27 mai 2025 zip - 20.2 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet eau

11 juin 2025

Saint-Jean-de-Nay (43) : Réation d’un forage de 60 m pour l’abreuvement du bétail et (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05835 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 507.7 kio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet eau

26 mai 2025

Etrembières (74) : Zonage assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03803 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K projet eau

21 mai 2025

Haut de page