Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04646
-
-
Sur le même sujet
Courgoul (63) : renouvellement à l’identique de l’autorisation de l’aménagement hydroélectrique (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05799 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 pdf - 4.2 Mio Décision à rendre au plus (…)
6 mai 2025
Saint-Siméon-de-Bressieux (38) : prévention des inondations et renaturation de la Baïse et de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05762 Dossier reçu complet le 2 avril 2025 zip - 19 Mio Annexe 5 - plan projet pdf - (…)
14 avril 2025
Notre-Dame-du-Cruet (73) : renouvellement du droit d’eau de la microcentrale hydroélectrique du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05717 Dossier reçu complet le 11 mars 2025 zip - 18.7 Mio Décision du 15 avril 2025 (…)
17 mars 2025
Volvic (63) : DUP du captage du Goulet – procédure de mise en place des périmètres de protection
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04911 Dossier reçu complet le 6 mars 2025 zip - 22.6 Mio Annexes zip - 20.3 Mio (…)
17 mars 2025