Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04646
-
-
Sur le même sujet
Étrat (42) : suppression/arasement des seuils de La Bertrandière et de la Lichère + aménagement (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05889 Dossier reçu complet le 25 juin 2025 pdf - 637.9 kio Décision à rendre au plus (…)
1er juillet 2025
Berzème (07) : création d’un forage de 100m de profondeur à visée d’irrigatio
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05790 Dossier reçu complet le 1er juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision à rendre au plus (…)
16 juin 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05868 Dossier reçu complet le 27 mai 2025 zip - 20.2 Mio Dossier retiré le 01/07/2025 (…)
11 juin 2025
Saint-Jean-de-Nay (43) : Réation d’un forage de 60 m pour l’abreuvement du bétail et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05835 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 507.7 kio Décision du 24 juin 2025 (…)
26 mai 2025