A-G
Ambronay (01) : aménagement d’un carrefour type tourne-à-gauche sur la RD36 en interface avec la réalisation d’un complexe hôtelier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04478 Dossier reçu complet le 17 mai 2023 zip - 12 Mio Décision du 21 juin 2023 pdf - 1.3 Mio
26 mai 2023
Ambronay (01) : restauration des berges du Nantay le long de la route RD77
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04877 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 4.6 Mio Décision du 19 janvier 2024 pdf - 426 kio
27 décembre 2023
Arandas (lieu-dit Aux Combes) : création d’un forage de 110-130 m de profondeur principalement destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04730 Dossier reçu complet le 6 octobre 2023 zip - 4.4 Mio Décision du 10 novembre 2023 pdf - 383.1 kio
16 octobre 2023
Arandas (lieu-dit En l’Epine) (01) : création d’un forage de 110-120 m de profondeur principalement destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04731 Dossier reçu complet le 6 octobre 2023 zip - 4.8 Mio Décision du 10 novembre 2023 pdf - 382.9 kio
16 octobre 2023
Arandas (lieu-dit En Pré la Cornat) (01) : création d’un forage de 65-90 m de profondeur principalement destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04732 Dossier reçu complet le 6 octobre 2023 zip - 5.1 Mio Décision du 10 novembre 2023 pdf - 383.1 kio
16 octobre 2023
Artemare (01) : Centrale photovoltaïque au sol d’une puissance de 999 kWc sur une parcelle dégradée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04450 Dossier reçu complet le 11/05/2023 - partie 1 zip - 24.3 Mio Dossier reçu complet le 11/05/2023 - partie 2 zip - 24.1 Mio Dossier reçu complet le 11/05/2023 - partie 3 zip - 23.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 15/06/2023
12 mai 2023
Balan (01) : construction d’une centrale photovoltaïque (1,22 ha - 999 kWc) sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04585 Dossier reçu complet le 19 juillet 2023 zip - 3.1 Mio Décision du 22 août 2023 pdf - 350.8 kio
25 juillet 2023
Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04646 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 11.6 Mio Décision en date du 26 septembre 2023 pdf - 389.4 kio
12 septembre 2023