2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux pluviales avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03836 Dossier reçu complet le 9 avril 2025 zip - 17.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 avril 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux usées avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03832 Dossier reçu complet le 09 avril 2025 zip - 13 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 avril 2025
Saint-Trivier-sur-Moignans (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03934 Dossier reçu complet en date du 02/07/2025 pdf - 549.1 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 juillet 2025
Sainte-Euphémie (01) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03839 Dossier reçu complet le 16 avril 2025 zip - 11.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 avril 2025
Servignat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03741 Dossier reçu complet le 04/02/2025 pdf - 3.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 février 2025
Thil (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03914 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juin 2025
Torcieu (01) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03900 Dossier reçu complet en date du 05/06/2025 pdf - 4.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 juin 2025
Torcieu (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03898 Dossier reçu complet en date du 05/06/2025 pdf - 7.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 juin 2025