2025
Druillat, Varambon, Priay, Villette-sur-Ain, Chatillon-la-Palud, Villieu-Loyes-Mollon (01) : élaboration du Plan de Prévention Risques Naturels de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03793 Dossier reçu complet le 18 mars 2025 pdf - 6.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 18 mai 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 29/06/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
30 avril 2025
Miribel (01) : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03707 dossier reçu complet le 07/01/2025 pdf - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2025
Miribel (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03706 dossier reçu complet le 06/01/2025 pdf - 6.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2025
Péronnas (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03749 Dossier reçu complet le 11/02/2025 pdf - 4.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 février 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux pluviales avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03836 Dossier reçu complet le 9 avril 2025 zip - 17.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 9 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : mise en adéquation du zonage d’assainissement collectif et non collectif volet eaux usées avec la révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03832 Dossier reçu complet le 09 avril 2025 zip - 13 Mio La décision sera rendue au plus tard le et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
17 avril 2025
Sainte-Euphémie (01) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03839 Dossier reçu complet le 16 avril 2025 zip - 11.6 Mio La décision sera rendue au plus tard le 16 juin 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 avril 2025