2025
Certines (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03764 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mars 2025
Druillat, Varambon, Priay, Villette-sur-Ain, Chatillon-la-Palud, Villieu-Loyes-Mollon (01) : élaboration du Plan de Prévention Risques Naturels de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03793 Dossier reçu complet le 18 mars 2025 pdf - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Frans (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03913 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19/08/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
20 juin 2025
Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
30 avril 2025
Le Plantay (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03972 Dossier reçu complet le 29/07/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 29/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
31 juillet 2025
Meillonnas (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03891 Dossier reçu complet le 23/05/2025 pdf - 4.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 mai 2025
Miribel (01) : Zonage d’assainissement collectif et non collectif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03707 dossier reçu complet le 07/01/2025 pdf - 6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2025
Miribel (01) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03706 dossier reçu complet le 06/01/2025 pdf - 6.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 janvier 2025