2025
Ambronay (01) : Elaboration du PVAP du SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04017 Dossier reçu complet le 07/08/2025 pdf - 432.7 kio La décision sera rendue au plus tard le 07/10/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
13 août 2025
Certines (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03764 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mars 2025
Dompierre-sur-Veyle (01) : Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03992 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 5.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
6 août 2025
Druillat, Varambon, Priay, Villette-sur-Ain, Chatillon-la-Palud, Villieu-Loyes-Mollon (01) : élaboration du Plan de Prévention Risques Naturels de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03793 Dossier reçu complet le 18 mars 2025 pdf - 6.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 avril 2025
Francheleins (01) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04071 Dossier reçu complet le 10 septembre 2025 zip - 2.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10 novembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
12 septembre 2025
Frans (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03913 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 2.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juin 2025
Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
30 avril 2025
Le Plantay (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03972 Dossier reçu complet le 29/07/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 29/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
31 juillet 2025