2025
Thil (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03914 Dossier reçu complet le 19/06/2025 pdf - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juin 2025
Torcieu (01) : Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03900 Dossier reçu complet en date du 05/06/2025 pdf - 4.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 juin 2025
Torcieu (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03898 Dossier reçu complet en date du 05/06/2025 pdf - 7.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 juin 2025
Valromey-sur-Séran (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03956 Dossier reçu complet le 07/08/2025 pdf - 1.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Villieu-Loyes-Mollon (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03974 Dossier reçu complet le 05/08/2025 pdf - 892.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
Virieu-le-Grand (01) : révision du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRn)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03712 Dossier reçu complet le 9 janvier 2025 zip - 20.4 Mio Partie 2 zip - 17.2 Mio Annexe 4 : carte des enjeux environnementaux pdf - 19.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2025