2022
Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n°1 du PLUi – seconde demande
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02822 Dossier reçu complet le 17 août 2022 zip - 7.2 Mo NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
25 août 2022
Bonneville (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02644 Dossier reçu complet le 13/05/2022 - partie 1 zip - 15 Mo Dossier reçu complet le 13/05/2022 - partie 2 zip - 15.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE Un recours a été déposé le 01/08/2022. La décision est consultable sur le site de la (...)
20 mai 2022
Burdignin (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02931 Dossier reçu complet le 20/12/2022 - partie 1 zip - 10.2 Mo Dossier reçu complet le 20/12/2022 - partie 2 zip - 14.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2022
Charvonnex (74) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02754 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 2.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Une demande (...)
11 juillet 2022
Chavanod (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02536 dossier reçu complet le 28/02/2022 pdf - 6.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er mars 2022
Chevrier (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02727 Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : les documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 juin 2022
Collonges-sous-Salève (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02847 Dossier reçu complet le 19/09/2022 pdf - 1.6 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
20 septembre 2022
Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (74) : Modification n°1 du PLUi-H Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02517 dossier reçu complet le 17/01/2022 - partie 1 pdf - 1.3 Mo dossier reçu complet le 17/01/2022 - partie 2 pdf - 20.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à (...)
19 janvier 2022