2022
Ambilly (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02606 Dossier reçu complet le 11/03/2022 pdf - 622.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mars 2022
Annecy (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02798 Dossier reçu complet le 09/08/2022 pdf - 872.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 août 2022
Annemasse (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02758 Dossier reçu complet le 19/07/2022 pdf - 5.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 juillet 2022
Arâches-la-Frasse (74) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02658 Dossier reçu complet le 6 juin 2022 pdf - 362 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 juin 2022
Arbusigny (74) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU (création d’un hangar pour les services techniques communaux)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02631 Dossier reçu complet le 8 juin 2022 zip - 8.3 Mio Document Complémentaire pdf - 2.6 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable (…)
9 juin 2022
Archamps (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02698 Dossier reçu complet le 1er juin 2022 pdf - 5.1 Mio Dossier reçu complet le 1er juin 2022 - Partie 2 zip - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 juin 2022
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02584 dossier reçu complet le 21/02/2022 pdf - 5.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
23 février 2022
Aviernoz - commune nouvelle : Fillière (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02830 Dossier reçu complet le 26/08/2022 pdf - 2.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 septembre 2022