2022
La Balme-de-Sillingy (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02810 Dossier reçu complet le 04/08/2022 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 août 2022
La Clusaz (74) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02604 dossier reçu complet le 09/03/2022 pdf - 1.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 mars 2022
La Roche-sur-Foron (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02672 Dossier reçu complet le 11/05/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 mai 2022
Le Grand-Bornand (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02550 dossier reçu complet le 08/03/2022 zip - 9.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 mars 2022
Magland (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02612 Dossier reçu complet le 18/03/2022 zip - 13.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 mars 2022
Manigod (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02693 Dossier reçu complet le 25 mai 2022 zip - 2.5 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 juin 2022
Megève (74) : modification n°3 du PLU – deuxième demande
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02712 Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 1 zip - 11.1 Mio Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 2 zip - 20.5 Mio Dossier reçu complet le 20 juin 2022 - Partie 3 zip - 14.1 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
21 juin 2022
Megève (74) : Modification n°3 du PLU – Modification de droit commun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02620 dossier reçu complet le 29/03/2022 pdf - 1.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
30 mars 2022