2022
Contamine-sur-Arve (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02747 Dossier reçu complet le 04/07/2022 pdf - 287.5 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 juillet 2022
Contamines-Montjoie (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02786 Dossier reçu complet le 01/08/2022 pdf - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 août 2022
Copponex (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02579 dossier reçu complet le 17/02/2022 partie 1 pdf - 15.3 Mio dossier reçu complet le 17/02/2022 partie 2 zip - 8.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 février 2022
Cran-Gevrier (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02797 Dossier reçu complet le 01/08/2022 pdf - 906.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
9 août 2022
Duingt (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02637 Dossier reçu complet le 14 avril 2022 zip - 14.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022
Fillinges (74) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02645 Dossier reçu complet le 20 avril 2022 NB : le fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 avril 2022
Habere-Poche (74) - DP-MEC du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02720 Dossier reçu complet le 20/06/2022 zip - 5.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 juin 2022
Habere-Poche (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02596 Dossier reçu complet le 04/03/2022 pdf - 6.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 mars 2022