2022
Communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) : Révision allégée n°2 du PLUiH du Pays de Gex
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02790 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 août 2022
Communauté d’agglomération du Pays de Gex (01) : Révision allégée n°4 du PLUiH du Pays de Gex
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02791 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 août 2022
Confrançon (01) Modification simplifiée PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02699 Dossier reçu complet le 03/06/2022 zip - 10.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juin 2022
Curtafond (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02629 Dossier reçu complet le 04/04/2022 - partie 1 zip - 14.2 Mio Dossier reçu complet le 04/04/2022 - partie 2 zip - 24.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 avril 2022
Haut-Valromey (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02649 Dossier reçu complet le 13/05/2022 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Une (…)
16 mai 2022
Hautecourt-Romanèche (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02738 Dossier reçu complet le 28/06/2022 zip - 14.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2022
Hauteville-Lompnes (01) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02796 Dossier reçu complet le 01/08/2022 - partie 1 zip - 19.1 Mio Dossier reçu complet le 01/08/2022 - partie 2 zip - 22.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
12 août 2022
La Tranclière (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02879 Dossier reçu complet le 14/11/2022 pdf - 355.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 novembre 2022