2022
PLUi-H de la Communauté de communes du Pays Bellegardien (01) : Modification simplifiée n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02776 Dossier reçu complet le 22/07/2022 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 juillet 2022
Rancé (01) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02600 Dossier reçu complet le 07/03/2022 pdf - 2.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
14 mars 2022
Saint-Denis-Les-Bourg (01) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02558 dossier reçu complet le 28/01/2022 zip - 4.8 Mio Dossier modifié le 07/03/2022 par le pétitionnaire - Dossier retiré
1er février 2022
Saint-Denis-Les-Bourg (01) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02607 Dossier reçu complet le 07/03/2022 zip - 2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 mars 2022
Saint-Maurice-de-Beynost (01) : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02504 dossier reçu complet le 12/01/2022 pdf - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 05/04/2022. - La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent (…)
13 janvier 2022
Saint-Vulbas (01) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02581 dossier reçu complet le 08/03/2022 pdf - 283.3 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 mars 2022
Saint-Vulbas (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02784 Dossier reçu complet le 25/07/2022 zip - 17 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Savigneux (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02929 Dossier reçu complet le 22/12/2022 pdf - 2.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 décembre 2022