2022
Ambérieu-en-Bugey (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02675 Dossier reçu complet le 19/05/2022 zip | 14 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
24 mai 2022
Attignat (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02648 Dossier reçu complet le 21 avril 2022 zip | 17.9 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 avril 2022
Belley (01) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02725 Dossier reçu complet le 24/06/2022 zip | 2.7 Mo Télécharger Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Bourg-en-Bresse (01) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02586 dossier reçu complet le 23/02/2022 pdf | 2.4 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
25 février 2022
Chalamont (01) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02580 dossier reçu complet le 17/02/2022 pdf | 4.3 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
22 février 2022
Chalamont (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02778 Dossier reçu complet le 21/07/2022 pdf | 1.2 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
2 août 2022
Chatillon-sur-Chalaronne (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02756 Dossier reçu complet le 11/07/2022 pdf | 339.3 ko Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 juillet 2022
Communauté de communes du Pays Bellegardien (01) : Modification de droit commun n°1 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02777 Dossier reçu complet le 27/07/2022 pdf | 1.5 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
2 août 2022