2022
Magnieu (01) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02729 Dossier reçu complet le 11/08/2022 - partie 1 zip - 18.4 Mo Dossier reçu complet le 11/08/2022 - partie 2 zip - 7.4 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a reçu une demande de recours en date du 09/12/2022. - Consultez la décision sur le site de la (...)
12 août 2022
Meximieux (01) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02523 dossier reçu complet le 13/01/2022 pdf - 19.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2022
Mionnay (01) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02737 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 202.3 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
11 juillet 2022
Miribel (01) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02726 Dossier reçu complet le 24/06/2022 zip - 17.2 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er juillet 2022
Miribel (01) : Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU (en vue de l’extension de l’entreprise Doortal site Rue des (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02549 dossier reçu complet le 03/02/2022 zip - 1.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 février 2022
Miribel (01) : Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU (en vue de l’extension de l’entreprise Reveyron site route de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02548 dossier reçu complet le 03/02/2022 zip - 10.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 février 2022
Neuville-les-Dames (01) : modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02707 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 3 Mo NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la (...)
21 juin 2022
Pays de Seyssel (01-74) : Modification n°1 du PLUi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02767 Dossier reçu complet le 12/07/2022 zip - 8.7 Mo Consulter la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
13 juillet 2022